Mentions légales

1. Éditeur du site


Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le présent site est édité par :


Studio CassiMoon

Statut : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)

Numéro SIRET : [Ton numéro SIRET à 14 chiffres]

Adresse : Rennes 35500

E-mail : cassimoon@gmail.com

Téléphone : Disponible sur demande (pour des raisons de confidentialité)

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI



2. Propriété intellectuelle


L’ensemble des éléments figurant sur ce site (identités visuelles, logos, illustrations, typographies, photographies, vidéos, animations, textes, ainsi que l’architecture et le design du site) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et appartiennent exclusivement à Cassiopée Mombrun (Studio CassiMoon), sauf mention contraire explicite (notamment pour les créations réalisées dans le cadre de commandes clients dont les droits ont été cédés, ou les crédits photographiques/typographiques mentionnés).


Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.



3. Données personnelles et cookies


Collecte des données : Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) sont uniquement destinées à répondre à vos demandes d’information ou de devis. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier échange et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à : cassimoon@gmail.com



4. Crédits


Conception graphique & développement : Studio CassiMoon

Typographies : Against et Protest sur Dafont.com

Musique de la page d'accueil : Clair de Lune - Claude Debussy (Ethereal Remix)



5. Hébergement


Le site est hébergé par :


Raison sociale : Framer B.V.

Adresse : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas

Contact : support@framer.com / https://www.framer.com





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